Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente


VIEWEG GmbH Dosier- und Mischtechnik (Technologie de Dosage et de Mélange) (Mise à jour : juillet 2022) 

- Pour des raisons justifiables, ce n'est pas cette traduction éventuellement incorrecte qui peut être utilisée, mais uniquement le document sous-jacent dans la version allemande de ce site Web! -
 

1. Généralités

Les présentes conditions générales de livraison et de paiement s'appliquent à toutes les commandes et tous les ordres actuels et futurs du client auprès la société VIEWEG GmbH Dosier- und Mischtechnik (appelée ci-après « VIEWEG »). Elles constituent la base exclusive du contrat, en plus de l'offre et de la confirmation de commande de Vieweg. Par ailleurs, les modifications ou les ajouts ne sont possibles que par accord écrit mutuel. Cela s'applique également à la modification ou à l'annulation de cette exigence de forme écrite. Les conditions contradictoires, divergentes ou complémentaires du client ne font pas partie du contrat, à moins que VIEWEG n'accepte expressément leur validité par écrit. Les présentes conditions générales de livraison et de paiement s'appliquent même si VIEWEG effectue la livraison au client en ayant connaissance de conditions contradictoires, divergentes ou complémentaires de ce dernier.

2. Offre / conclusion du contrat

(2.1) VIEWEG est lié à ses offres pendant les deux semaines qui suivent leur présentation. VIEWEG peut accepter une commande du client devant être considérée comme une offre de conclure un contrat d'achat dans les deux semaines suivant sa réception, en envoyant une confirmation de commande ou en expédiant les marchandises commandées dans le même délai.
(2.2) VIEWEG livre les marchandises commandées par le client commercial après acceptation de l'offre. Si VIEWEG constatait a posteriori qu'une erreur s'est glissée dans les informations sur un produit, un prix ou une disponibilité, VIEWEG en informera immédiatement le client. Celui-ci peut reconfirmer la commande dans les conditions modifiées. Dans le cas contraire, VIEWEG est en droit de résilier le contrat. VIEWEG remboursera les paiements déjà reçus immédiatement après la résiliation d’un contrat.
(2.3) Pour les commandes passées sur Internet, VIEWEG confirmera la réception au client par e-mail. Cet accusé de réception ne constitue pas une confirmation de commande. L'acceptation de l'offre se fait par une confirmation de commande séparée envoyée par fax, par courrier électronique ou par courrier postal.
(2.4) VIEWEGg se réserve le droit de refuser des commandes, de fixer des limites de crédit ou d'exiger des paiements anticipés, notamment en cas de factures impayées, de risques de crédit ou d'insolvabilité.
(2.5) La langue du contrat est l'allemand, la version française en est une traduction.
(2.6) Le texte du contrat est sauvegardé et les données de la commande sont envoyées au client par e-mail. Toutes les commandes en ligne précédentes peuvent être consultées par le client dans la zone de connexion.

3. Le droit de révocation

Dans la mesure où le client est un consommateur au sens du Code civil allemand, nous lui accordons le droit de se rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans avoir à en indiquer les raisons.

Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour où vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession des dernières marchandises.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer,
VIEWEG GmbH
Gewerbepark 13
85402 Kranzberg
Allemagne
ou appelez-nous
Téléphone : +49 8166 6784 -0
Fax: +49 8166 6784 -20
E-Mail: info@dosieren.de
par une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, un fax ou un e-mail) de votre décision de résilier ce contrat. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation joint ci-dessous, mais ce n'est pas obligatoire.
Le délai de rétractation est respecté si l’information indiquant que vous exercez votre droit de rétractation nous parvient avant l'expiration du délai de rétractation.

Conséquences de la rétractation

Si vous résiliez le présent contrat, nous devrons vous rembourser tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d'un mode de livraison différent de la livraison standard la moins chère que nous proposons), immédiatement et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle nous aurons reçu la notification de votre rétractation du présent contrat. Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord contraire explicite passé avec vous ; nous ne vous facturerons en aucun cas des dédommagements pour ce remboursement.
Nous pouvons refuser d'effectuer un remboursement tant que nous n'avons pas reçu les marchandises ou tant que vous n'avez pas fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, selon la première éventualité.
Vous devez nous retourner ou nous remettre les marchandises sans délai et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez notifié la résiliation du présent contrat. Ce délai est respecté si vous envoyez les marchandises avant l'expiration de ce délai de quatorze jours.
Les frais directs de renvoi sont à votre charge.
Vous n'êtes responsable de la perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est due à une manipulation des marchandises qui n'est pas nécessaire pour en vérifier l'état, les propriétés et le fonctionnement des marchandises.

Formulaire de rétractation

Vous pouvez télécharger ici le formulaire d'annulation au format PDF et l’utiliser pour exercer votre droit de rétractation. Pour ce faire, veuillez nous renvoyer le formulaire de rétractation soigneusement rempli par courrier, par fax ou par e-mail.


4. Liefertermine

(4.1)      Liefertermine oder -fristen, die nicht ausdrücklich als verbindlich vereinbart worden sind, sind ausschließlich unverbindliche Angaben. Fälligkeit und Verzug mit der Lieferverpflichtung können frühestens ab diesem Zeitpunkt eintreten, die Lieferverpflichtung ist jedoch bereits ab Zustandekommen des Vertrages erfüllbar.
(4.2)     Die Einhaltung von Lieferterminen setzt die rechtzeitige und ordnungsgemäße Erfüllung der Verpflichtungen des Kunden voraus. Vieweg behält sich die Einrede des nicht erfüllten Vertrages vor. Rückständige Zahlungen aus früheren Bestellungen begründen ebenfalls ein Zurückbehaltungsrecht.
(4.3)     Vieweg ist zu Teillieferungen jederzeit berechtigt, soweit dies für den Kunden zumutbar ist.
(4.4)     Gerät der Kunde in Annahmeverzug oder verletzt der Kunde schuldhaft sonstige Mitwirkungspflichten, so ist Vieweg berechtigt, Ersatz des entstehenden Schadens und etwaiger Mehraufwendungen zu erlangen. Mit Eintritt des Annahmeverzuges geht die Gefahr der zufälligen Verschlechterung und des zufälligen Verlusts oder Untergangs der bestellten Produkte auf den Kunden über.

5. Liefer- und Transportbedingungen

(5.1)     Soweit sich aus dem Angebot oder der Auftragsbestätigung von Vieweg nichts anders ergibt, ist Lieferung "ab Werk" vereinbart. Erfüllungsort für die Lieferung ist das Werk von Vieweg in Kranzberg. Die Gefahr eines zufälligen Verlusts oder Untergangs oder einer zufälligen Verschlechterung der Produkte geht mit der Übergabe an das von Vieweg gewählte Beförderungsunternehmen (im Regelfall per UPS) auf den Kunden über; der Versand erfolgt auf Gefahr des Kunden. Auf Wunsch und Kosten des Kunden wird Vieweg eine Transportversicherung für die Lieferung abschließen
(5.2)     Transport- und alle sonstigen Verpackungen werden nur insoweit zurückgenommen, wie Vieweg dazu gemäß der Verpackungsverordnung oder anderer gesetzlicher Vorschriften verpflichtet ist.

6. Preise - Zahlungsbedingungen

(6.1)     Die Preise von Vieweg gelten ab Werk ausschließlich Verpackung und Transport, die gesondert in Rechnung gestellt werden. Für die Bestellungen gelten die im Angebot oder der Auftragsbestätigung angegebenen Preise, im Zweifelsfall jedoch die Preise der zum Zeitpunkt der Bestellung gültigen Preisliste.
(6.2)     Die Mehrwertsteuer ist in den Listenpreisen nicht enthalten, sie wird in gesetzlicher Höhe am Tag der Rechnungsstellung in der Rechnung gesondert ausgewiesen.
(6.3)     Alle Rechnungen von Vieweg sind innerhalb von 20 Kalendertagen nach Ausstellung (Rechnungsdatum) der Rechnung netto (ohne Abzug) zu zahlen. Die Zahlung gilt dann als erfolgt, wenn Vieweg über den Betrag verfügen kann bzw. dieser dem Konto von Vieweg gutgeschrieben wird, bei Scheckzahlungen erst, wenn der Scheck von Vieweg eingelöst wird.
(6.4)    Zahlt der Kunde nicht innerhalb von 20 Kalendertagen nach Zugang der Rechnung, so gerät er auch ohne Mahnung in Verzug. Es gelten die gesetzlichen Verzugsfolgen.
(6.5)     Gegen die Zahlungsansprüche von Vieweg kann der Kunde nur aufrechnen, wenn und soweit seine Gegenforderungen rechtskräftig festgestellt, unbestritten oder von Vieweg anerkannt sind. Die Geltendmachung von Zurückbehaltungsrechten ist ebenfalls nur unter diesen Bedingungen zulässig, sie ist ausgeschlossen, wenn der Gegenanspruch auf einem anderen Vertragsverhältnis als die Forderung von Vieweg beruht.Die vorliegenden Allgemeinen Liefer- und Zahlungsbedingungen gelten für alle gegenwärtigen und künftigen Bestellungen und Aufträge des Kunden bei der Vieweg GmbH Dosier- und Mischtechnik (im folgenden: "Vieweg"). Sie sind ausschließliche Vertragsgrundlage neben dem Angebot und der Auftragsbestätigung von Vieweg. Änderungen oder Ergänzungen sind im übrigen nur durch beidseitige schriftliche Vereinbarungen möglich. Das gilt auch für die Änderung oder Aufhebung dieses Schriftformgebots. Entgegenstehende, abweichende oder ergänzende Bedingungen des Kunden werden nicht Vertragsbestandteil, außer Vieweg stimmt ihrer Geltung ausdrücklich schriftlich zu. Die Allgemeinen Liefer- und Zahlungsbedingungen gelten auch dann, wenn Vieweg in Kenntnis entgegenstehender, abweichender oder ergänzender Bedingungen des Kunden die Lieferung an den Kunden ausführt.

7. Gewährleistung und Mängelrecht

(7.1)     Offensichtliche Sachmängel an den Produkten von Vieweg sind gemäß § 377 HGB unverzüglich, spätestens innerhalb von 14 Kalendertagen nach Empfang der Lieferung, verdeckte Sachmängel unverzüglich nach ihrer Entdeckung zu rügen; andernfalls gilt die Lieferung als genehmigt. Die Produkte sind unverzüglich nach Empfang vom Kunden auf Sachmängel zu untersuchen.
(7.2)     Bei Vorliegen eines Sachmangels ist Vieweg unter Ausschluss der Rechte des Kunden, vom Vertrag zurückzutreten oder den Kaufpreis herabzusetzen, nach seiner Wahl zur Nacherfüllung in Form der Mangelbeseitigung (Nachbesserung) oder zur Lieferung einer mangelfreien Sache verpflichtet. Die Nachbesserung erfolgt im Werk von Vieweg, Nachbesserungsleistungen beim Kunden oder dessen Abnehmern vor Ort werden nicht erbracht. Vieweg trägt die zum Zwecke der Nacherfüllung erforderlichen Aufwendungen, soweit sich diese nicht dadurch erhöhen, dass die Produkte sich an einem anderen Ort als dem Erfüllungsort befinden.
(7.3)     Erfolgt innerhalb einer vom Kunden gesetzten angemessenen Frist keine Nacherfüllung oder schlägt sie fehl, kann der Kunde nach seiner wahl Herabsetzung des Kaufpreises (Minderung) verlangen oder den Rücktritt vom Vertrag erklären. Ersatz für vergebliche Aufwendungen kann der Kunde nicht verlangen. Die Nacherfüllung gilt mit dem zweiten vergeblichen Versuch als fehlgeschlagen, soweit nicht aufgrund des Vertragsgegenstands weitere Nacherfüllungsversuche angemessen und dem Kunden zumutbar sind.
(7.4)     Geldbeträge, die dem Kunden infolge Minderung oder Rücktritt zustehen, können von VIEWEG zunächst einem Warenkonto des Kunden gutgeschrieben und mit späteren Lieferungen verrechnet werden; der Anspruch des Kunden auf Auszahlung des Betrages entsteht in diesem Fall erst, wenn und soweit innerhalb von einem Jahr nach der Gutschrift keine Verrechnung erfolgt ist oder besondere Umstände (z.B. Zahlungsschwierigkeiten von Vieweg oder ein Abbruch der Geschäftsbeziehungen) ein dringendes Interesse an einer sofortigen Auszahlung begründen.
(7.5)    Die Gewährleistungsfrist für neue Sachen beträgt ein Jahr und für gebrauchte Sachen sechs Monate ab Gefahrübergang, sofern VIEWEG nicht für die Verletzung von Leben, Körper und Gesundheit, eine unbeschränkte Haftung trifft.Im Übrigen richtet sich die Gewährleistung nach den gesetzlichen Vorschriften.
(7.6)     VIEWEG haftet nicht für Sachmängel, die durch die Verwendung des vom Kunden gestellten Stoffes ("Kundenmaterial") oder infolge von Vorgaben oder Plänen des Kunden entstehen, soweit kein Umstand mitgewirkt hat, den Vieweg zu vertreten hat.
(7.7)    VIEWEG haftet nicht für Schäden die u.a. aus folgenden Gründen entstehen: Ungeeignete, fehlerhafte, nachlässige oder unsachgemäße Lagerung, Verarbeitung oder Verwendung der Ware durch den Besteller oder Dritte sowie die Ware negativ beeinflussende chemische, elektromechanische oder elektrische Einwirkungen. Insbesondere haftet Vieweg daher auch nicht für Schäden, die auf die Nichtbeachtung der Lager- oder Anwendungshinweise für die von uns vertriebenen Produkte zurückzuführen sind. Auch ist die chemische und elektromagnetische Verträglichkeit und Eignung der gelieferten Produkte mit den Kundenmaterialien, Produkten und Prozessbedingungen von Kundenseite zu prüfen und zu verantworten.
(7.8)     Weitergehende oder andere als die in dieser Ziffer 7. geregelten Ansprüche des Kunden gegen Vieweg und seine Erfüllungsgehilfen wegen eines Sachmangels sind ausgeschlossen, unbeschadet der Bestimmungen der Ziffer 9. über Schadenersatz- und Aufwendungsersatzansprüche des Kunden.

8. Rechtsmängelhaftung

(8.1)     Soweit nicht anders vereinbart, ist Vieweg verpflichtet, die Lieferung nur im Land des Erfüllungsorts frei von Rechten Dritter, insbesondere frei von gewerblichen Schutzrechten und Urheberrechten Dritter (im Folgenden zusammen "Schutzrechte") zu erbringen.
(8.2)     Für die Haftung wegen Rechtsmängeln gelten die Regelungen in Ziffer 7. über die Sachmängelhaftung entsprechend, sofern und soweit nachfolgend nichts Abweichendes geregelt ist.
(8.3)     Sofern ein Dritter wegen der Verletzung von Schutzrechten durch die Produkte von Vieweg gegen den Kunden berechtigte Ansprüche erhebt, haftet Vieweg dem Kunden wie folgt: Vieweg wird unter Ausschluss der Rechte des Kunden, vom Vertrag zurückzutreten oder den Kaufpreis herabzusetzen, nach seiner Wahl entweder auf seine Kosten ein Nutzungsrecht für die betreffenden Produkte erwerben, oder sie so ändern, dass sie das Schutzrecht nicht verletzen, oder sie austauschen, sofern dies zu angemessenen Bedingungen möglich und dem Kunden zumutbar ist. Erfolgt innerhalb einer vom Kunden gesetzten angemessenen Frist keine Nacherfüllung oder schlägt sie fehl, so stehen dem Kunden die Rücktritts- und Minderungsrechte zu.
(8.4)     Verpflichtungen von Vieweg wegen Schutzrechtsverletzungen bestehen nur, soweit der Kunde Vieweg unverzüglich über die vom Dritten geltend gemachten Ansprüche schriftlich unterrichtet und Verletzungen nicht ohne vorherige schriftliche Zustimmung von Vieweg anerkennt. Stellt der Kunde die Nutzung der gelieferten Produkte nach Geltendmachung von Ansprüchen Dritter ein, so ist er verpflichtet, den Dritten darauf hinzuweisen, dass mit der Einstellung kein Anerkenntnis einer Schutzrechtsverletzung verbunden ist.
(8.5)     Ansprüche des Kunden wegen Rechtsmängeln sind ferner ausgeschlossen, soweit er Schutzrechtsverletzungen zu vertreten hat oder soweit diese durch Kundenmaterial oder Vorgaben und Pläne des Kunden verursacht werden.

9. Schadenersatz

Im Falle einer vorvertraglichen, vertraglichen oder außervertraglichen Pflichtverletzung, auch bei Sach- oder Rechtsmängeln der gelieferten Produkte, haftet Vieweg auf Schadenersatz und Aufwendungsersatz - vorbehaltlich weiterer vertraglicher oder gesetzlicher Haftungsvoraussetzungen - nur für vorsätzliche oder grob fahrlässige Pflichtverletzungen von Vieweg, seiner gesetzlichen Vertreter oder Erfüllungsgehilfen sowie für jede Verletzung einer wesentlichen Vertragspflicht (Pflicht, deren Verletzung die Erreichung des Vertragszwecks gefährdet). Die Haftung von Vieweg ist jedoch auch in diesen Fällen - außer bei vorsätzlicher Schädigung - auf den typischerweise bei der konkreten Pflichtverletzung zu erwartenden und bei Vertragsschluss voraussehbaren Schaden beschränkt. Ein Ersatz vergeblicher Aufwendungen durch den Kunden ist ausgeschlossen. Diese Haftungsausschlüsse gelten nicht im Falle des arglistigen Verschweigen eines Mangels, der Übernahme einer Garantie, bei Schäden aus der Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit sowie im Falle einer zwingenden Haftung nach dem Produkthaftungsgesetz.

10. Eigentumsvorbehalt

(10.1)     Die Produkte bleiben bis zu vollständigen Bezahlung sämtlicher, auch der künftig entstehenden Kaufpreisansprüche Eigentum von Vieweg (Vorbehaltsware). Der Kunde ist berechtigt, die Produkte unter Berücksichtigung der nachfolgenden Bestimmungen zu veräußern: Die Vorbehaltsware darf nur im gewöhnlichen und ordnungsmäßigen Geschäftsverkehr und nur dann veräußert werden, wenn Forderungen aus Weiterverkäufen nicht vorher an Dritte abgetreten sind. Die dem Kunden aus der Weiterveräußerung der Vorbehaltsware zustehenden Forderungen werden mit Abschluss des jeweiligen Kaufvertrages mit Vieweg im voraus an Vieweg abgetreten. Vieweg wird die abgetretenen Forderungen, solange der Kunde seinen Zahlungsverpflichtungen nachkommt, nicht einziehen. Der Kunde ist aber verpflichtet, Vieweg auf Verlangen die Drittschuldner anzugeben und diesen die Abtretung anzuzeigen. Er ist berechtigt, die Forderungen aus Weiterverkäufen der Vorbehaltsware solange selbst einzuziehen, wie ihm von Vieweg keine gegenteilige Anweisung erteilt wird. Die von ihm eingezogenen Beträge hat er sofort an Vieweg abzuführen, sobald und soweit die Forderungen von Vieweg fällig sind. Vieweg ist verpflichtet, die abgetretenen Forderungen nach seiner Wahl freizugeben, soweit sie die zu sichernden Forderungen um mehr als 20 % übersteigen und sie aus vom Kunden voll bezahlten Lieferungen herrühren.
(10.2)     Verpfändungen oder Sicherungs- übereignungen bzw. -abtretungen der Vorbehaltsware oder der abgetretenen Forderungen sind unzulässig. Der Kunde hat Vieweg etwaige Zugriffe Dritter auf die unter Eigentumsvorbehalt gelieferten Produkte oder auf die abgetretenen Forderungen sofort mitzuteilen.
(10.3)     Bei Pflichtverletzungen des Kunden, insbesondere bei Zahlungsverzug, ist Vieweg zum vollständigen oder teilweisen Rücktritt und zur Rücknahme berechtigt; der Kunde ist zur Herausgabe verpflichtet. Die Erklärung der Rücknahme bzw. die Geltendmachung des Eigentumsvorbehaltes sowie die Pfändung durch Vieweg stellen bezüglich der betreffenden Vorbehaltsware eine Erklärung des Rücktritts vom Vertrag dar.

11. Geistiges Eigentum

An allen Abbildungen, Zeichnungen und sonstigen Unterlagen behält sich Vieweg seine Urheber sowie sonstigen Schutzrechte vor. Soweit es zur Vertragsdurchführung unerlässlich ist, erwirbt der Kunde lediglich einfache Nutzungsrechte an den ausschließlichen Schutzrechten von Vieweg. Von Vieweg übergebene Unterlagen dürfen an Dritte nur mit ausdrücklicher schriftlicher Zustimmung von Vieweg weitergegeben oder auf andere Art zugänglich gemacht werden. Eine Vervielfältigung oder sonstige Verwertung von Unterlagen ist unzulässig, soweit sie nicht durch den vertraglich vorausgesetzten Zweck geboten ist oder von Vieweg ausdrücklich schriftlich gestattet wird. Der Kunde verpflichtet sich, jeden Verdacht auf Verletzungen der Schutzrechte von Vieweg durch Dritte unverzüglich gegenüber Vieweg anzuzeigen.

12. Sonstiges

(12.1)     Sollten einzelne Bestimmungen dieser Vertragsbedingungen ganz oder teilweise ungültig oder undurchführbar sein, so berührt dies nicht die Gültigkeit der übrigen Bestimmungen. Die ungültigen oder undurchführbaren Bestimmungen sind durch dem wirtschaftlichen Ergebnis möglichst nahe kommende, gültige und durchführbare neue Bestimmungen zu ersetzen.
(12.2)     Es gilt deutsches Recht unter Ausschluss der kollisionsrechtlichen Regeln des Internationalen Privatrechts und der Regeln des UN-Übereinkommens über Verträge über den internationalen Warenkauf ("CISG").
(12.3)     Ausschließlicher Gerichtsstand für alle sich aus den Bestellungen des Kunden bei Vieweg oder in Zusammenhang mit dem Vertragsverhältnis ergebenden Rechtsstreitigkeiten zwischen Vieweg und dem Kunden ist München, sofern der Kunde Kaufmann ist. Vieweg kann zudem wahlweise auch Klage am Ort des Geschäftssitzes des Kunden erheben.

 Die Europäische Kommission stellt eine Plattform für die außergerichtliche Online-Streitbeilegung (OS-Plattform) bereit, die unter www.ec.europa.eu/consumers/odr aufrufbar ist. Unsere E-Mail-Adresse finden Sie in unserem Impressum. Wir nehmen am Streitschlichtungsverfahren teil. Eine Liste mit den Kontaktdaten der anerkannten Streitschlichtungsstellen finden Sie unter https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.adr.show.